Warning: array_shift() expects parameter 1 to be array, boolean given in /htdocs/config/ecran_securite.php on line 283
Mentions Légales - DESSIGN Infographiste [officiel]

> CONTACT > Mentions Légales


dessign Infographiste - KOVAL Sébastien
siège social :
628, rue des Maraîchers - 77480 MOUSSEAUX les BRAY
Tél. : 06 84 36 06 69
Email : s.koval[a]wanadoo.fr
facebook : facebook.com/DESSIGNinfographiste & JUDOENLIGNES
SIRET : 505 212 894 00024


Propriété intellectuelle
Mr Sébastien KOVAL est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu des sites dessign.fr et judoenlignes.com.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, faite sans le consentement Mr Sébastien KOVAL constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Mr Sébastien KOVAL est titulaire des droits sur les logos de dessign infographiste & judoenlignes.
Toute reproduction totale ou partielle des logos sans le consentement Mr Sébastien KOVAL constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Sans mention contraire, les illustrations, photos, vidéos présentes sur ces sites sont des créations personnelles originales.


Informations collectées
Toutes les données collectées sur ces sites, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de Mr Sébastien KOVAL.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression aux données vous concernant et vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en ligne à l’adresse suivante : s.koval[a]wanadoo.fr


© 2015 dessign.fr All Rights Reserved.


création : dessign.fr
hébergement : lws.fr